Les Attachés des hôpitaux

Avec quelques amis, nous avons réfléchi à l'avenir de l'hospitalisation publique et du corps médical subalterne qui constituait progressivement les équipes soignantes à temps partiel et bientôt à plein-temps dans les hôpitaux.

Avec le Dr. François LE BOITEUX, gastro-entérologue attaché de l'Hôpital de Nanterre, établissement qui était appelé à perdre son statut d'Hôpital relevant de la Préfecture de Police pour entrer un jour dans la catégorie des hôpitaux généraux, nous avions limité nos ambitions à la Région de PARIS alors en gestation et bientôt en forte expansion.

Nous avions pensé que les médecins-adjoints, les assistants et les attachés avaient des liens étroits tirés moins de leur place hiérarchique dans l'hôpital public que de leur mode d'exercice en commun dans chaque service et par conséquent de leurs conditions statutaires : cadres salariés, soumis à une réglementation commune et devant bénéficier d'avantages sociaux communs : congés, retraites, etc.. En particulier, les attachés étaient en fait "des contractuels sans contrat".

La formule d'un Intersyndicat permettait de grouper et d'harmoniser les propositions de ces trois catégories.

Enfin, pourquoi la C.G.C.? Cette affiliation suscita beaucoup de méfiance. Elle allait à contre-courant des idées en vigueur dans le milieu médical d'exercice libéral qui n'avait pas encore assimilé la notion de salariat avec toutes ses conséquences. Il nous était apparu que l'avenir appartenait à des formations polycatégorielles représentatives par opposition aux syndicats catégoriels. Mais la spécificité médicale nous incitait à choisir une organisation strictement apolitique et caractéristique des fonctions comportant une formation permanente et l'exercice d'une responsabilité professionnelle spécifique à d'autres catégories comparables comme celles des cadres.

C'est ainsi que furent déposés le 24 mars 1960 à la Préfecture de VERSAILLES (Seine et Oise) sous le n° 224 les statuts de cet Intersyndicat régional qui fut rattaché par la suite à la C.G.C par l'intermédiaire de la Fédération Nationale C.G.C.des Médecins salariés, contractuels et fonctionnaires dont le siège fut transféré 16, rue de Condé PARIS 6ème.

8 ans plus tard, le 16 mai 1968 et après plusieurs transformations intermédiaires, le premier Syndicat national d'attachés des hôpitaux fut légalement constitué. Dans le brassage d'idées de l'époque, les principaux objectifs des attachés de certains grands CHU et des hôpitaux généraux satellites furent abordés et affinés. Lors d'une de ces réunions mouvementées qui se tenait dans un des amphithéâtres bondé de l'Hôpital COCHIN, je fus pris à partie par un célèbre anesthésiste pour mes attaches avec la CGC. Je lui répondis qu'il confondait la CGC avec certaines Centrales politisées et que de surcroît il semblait ne plus se souvenir que sa discipline oubliée dans la réforme DEBRÉ ne fut réintroduite que par nos soins lors de deux entrevues ministérielles auxquelles il avait pu, à notre demande, lui-même participer, ce qui lui avait permis d'intégrer la filière hospitalo-universitaire...! Ma réplique suivie d'applaudissements nourris me valut un adversaire supplémentaire et déterminé….

Le mouvement de coordination des attachés était irrésistiblement lancé grâce au regretté CLEMENT (décédé peu après d'un accident de chasse), par Pierre BOUTARIC qui était par ailleurs un des dirigeants de la Chambre syndicale des médecins de la Seine, puis par Madame Huguette MIANSAROW qui assura pendant de longues années avec brio et détermination la Présidence de ce Comité National de Coordination des Attachés.

Ce rappel historique serait incomplet sans le rappel de l'action continue pendant plus de 30 ans menée par le Dr. Paul OLIVIERI en faveur des médecins attachés des hôpitaux, étant lui-même attaché de radiologie et animateur, au décès de Jean CORDEBAR, de l'Union Syndicale C.G.C. des médecins hospitaliers et hospitalo-universitaires.

Après d'innombrables démarches qu'il serait fastidieux de rappeler, les Assistants et les Attachés obtiennent enfin chacun un statut spécifique.

Le Syndicat National CGC des Médecins Hospitaliers exerçant à temps partiel animé avec fermeté et continuité par notre fidèle ami Jean SOLIGNAC, ophtalmologiste du Centre Hospitalier de l'Intercommunal de CRETEIL milite pour un parallélisme "prorata temporis" entre les déroulements de carrière et les avantages sociaux accordés aux praticiens exerçant à temps plein. Il rappelle au passage que le Conseil d'Etat statuant au Contentieux a rendu un arrêt n° 73505 en date du 24 février 1989 restituant à ce syndicat le siège qu'il détenait au Conseil supérieur des Hôpitaux et qui lui avait été abusivement retiré par l'arrêté du 8 Juin 1984.

Pour les attachés, 3 catégories sont crées pour leur assurer une certaine stabilité d'emploi et une carrière :

Le grand défaut du corps médical en général et celui des attachés en particulier réside principalement dans son manque de continuité. C'est ainsi qu'après la création en 1960 de l'Intersyndicat Régional rappelé plus haut et le syndicat national des Attachés en 1963 animé par Jean KORESSIOS, on voit fleurir périodiquement de nouvelles structures syndicales d'attachés qui semblent ignorer le passé syndical de cette catégorie de personnel médical et ses démarches successives dont les échelons ministériels concernés n'ont souvent gardé eux-mêmes qu'un souvenir imprécis. Par contre, nous ne sommes pas près d'oublier l'attention bienveillante que, dans les années 1974 à 1980, M. Jacques GUILLOT, directeur des hôpitaux et M. Jean DULIEGE, chef de service, portèrent à cette forme d'activité médicale.

20 ans plus tard, un nouveau Syndicat d'attachés ainsi qu'une Association Nationale d'attachés se sont réveillés pour conclure avec Bernard KOUCHNER, un protocole d'accord le 14 décembre 2001, qui n'aurait pas été repris en totalité par le nouveau Ministre, Jean François MATTEI en 2002.

Cette remarque vaut pour l'ensemble du corps médical hospitalier exerçant à temps partiel ou parcellaire alors que les praticiens exerçant à plein-temps sont beaucoup plus attentifs à l'évolution de leur carrière à travers l'action conduite par leurs divers syndicats.

Quoi qu'il en soit, sous l'Influence de l'Intersyndicat National des Praticiens à temps partiel des Ets Publics de Santé animé par Jean Charles POULLAIN, il n'existe plus qu'un statut unique de PH, qu'ils exercent à temps plein ou à temps partiel. Mais cette Réforme est incomplète et donc insuffisante puisqu'il n'a pas été possible – pour le moment – d'y inclure les attachés qui sont stricto sensu, des médecins spécialistes à temps partiel (ou parcellaire) dont la présence est indispensable au sein des équipes pour assurer la continuité du service public.

Malheureusement, l'attaché des hôpitaux et le PH à temps partiel n'ont jamais occupé, dans les organigrammes et dans l'esprit de l'ensemble du personnel hospitalier ainsi que dans la hiérarchie administrative, la place qui leur revient, alors qu'un certain nombre d'entre eux, sont à plein-temps en violation de leurs statuts.

Les attachés sont restés en effet "les soutiers des hôpitaux" !